On n’aime pas la démocratie environnementale !

Le cycle de conférences « les matinées de l’immobilier » reprend du service avec la 4e conférence portant sur les mesures ERC dans les opérations d’aménagement. Rendez-vous le 16 octobre prochain et n’oubliez pas de vous inscrire ! Partenariat CRJ, master droit public, lGRIDAUH et EDA Réunion!

Très belle cérémonie de remise des diplômes de la promotion 24-25 Neb maât du master droit public de La Réunion! Félicitations à eux ! Joie, émotion et convivialité étaient au rendez-vous ! De nombreux étudiants déjà insérés professionnellement et qui font la fierté des responsables de la formation.

Je rebondis sur ce post de @mariefernet.bsky.social pour surenchérir sur le changement presque anthropologique que je crois déceler chez mes plus jeunes collègues et collaborateurs (disons nés autour des années 2000). Je préviens les personnes sensibles : le propos va être turbo-réactionnaire.

Rapport parlementaire sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique, n° 1525, déposé le jeudi 5 juin 2025. www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rappo...

« Vous verrez l’ouverture à la concurrence libre et non faussée ça va bénéficier à tous et permettre de revitaliser un réseau en souffrance »

Le droit de l’environnement a le vent en poupe !!!

Environnement : en France, un «organe démocratique incontournable» sacrifié sur l’autel de la «simplification» ?

📄🖋️🍃Les droits de la nature au-delà du droit de l’environnement. C’est ce qu’illustre la Te Pire Whakatupua mō Te Kāhui Tupua/Taranaki Maunga Collective Redress Bill votée en 2025 par la Nouvelle-Zélande que Sacha Bourgeois-Gironde commente ici. www.chemins-publics.org/articles/le-...

Le lagopède alpin sauvé par le référé-liberté sur le fondement de l’article 1er de la charte consacrant le droit de chacun de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé ! Première application positive du CE dont mon commentaire est à retrouver au prochain numéro de l’AJDA.

Retrouvez dans l'AJDA mon analyse de la portée de l'article 7 de la Charte de l'environnement à l'occasion de ses 20 ans, aux côtés de mes formidables collègues @loicpeyen.bsky.social et @radiguetr.bsky.social.

Conseil constitutionnel : La nouvelle Secrétaire générale du @conseil-constitutionnel.fr sera Aurélie Bretonneau. Issue du @conseil-etat.fr, elle accède ainsi au poste souvent désigné comme le « 10ème membre du Conseil constitutionnel ». (C'est aussi la 1ère fois qu'une femme occupe ce poste clef)

Une aventure qui se déroulera tous les six mois pour vous tenir informé de l’actualité jurisprudentielle en matière de droit de l’environnement ! Un grand merci à la revue JCP A de nous offrir un tel espace au sein de la revue !

Ravi d’annoncer cette nouvelle chronique semestrielle de jurisprudence de droit de l’environnement au JCP A avec le partenariat fructueux de mon collègue @loicpeyen.bsky.social ! On espère qu’elle deviendra l’appui utile pour les professionnels voulant faire le point sur les nouveautés JSP!

Save the date 📅 Le 13 mars prochain, le cycle des matinées de l’immobilier reprend du service avec sa 2e conférence qui portera sur « le PLU bioclimatique ». Venez nombreux au PTU de l’université de La Réunion 🇷🇪 échanger sur ce beau sujet. Inscription via QR code sur l’affiche en PJ

Je remercie la direction du colloque et de sa publication E. Naim-Gesbert M. Verel et M. Frayssinet pour m’y avoir convié ! S’il y a bien quelque chose d’iconoclaste, c’est assurément d’avoir parcouru les chemins du droit de l’UE que je ne fais qu’en silence habituellement !

La bonne nouvelle du jour : La Cour européenne des droits de l'homme est désormais présente sur BlueSky ! => @echr.coe.int (Après le @conseil-constitutionnel.fr, le @conseil-etat.fr & la @courdecassation.fr, se font donc encore attendre : la CJUE, la CIJ & la CIJ).

🌳🐒Des forêts dévastées aux espèces menacées, les conséquences environnementales suscitent de vives inquiétudes

Si Los Angeles fait parler d’elle pour son immense incendie, un de nos territoires (sans habitant mais avec un écosystème spécifique) brûle dans le silence ! #TAAF

📄 🖋 🍃 La loi sur la personnification de la Mar Menor est conforme à la Constitution. C’est le sens du jugement rendu par le Tribunal constitutionnel espagnol le 20 novembre 2024 et commenté par @thomasperroud.bsky.social.

Belle idée et initiative sous ce ciel bleu de mon cher collègue Dorian !

Le numéro 2 de la RJE 2024 est sorti avec un dossier sur la chasse , actes du colloque qui s’est tenu à Narbonne et que j’ai co-organisé en mars 2023. J’y interviens sur les territoires de chasse et de non chasse.

Parution du colloque sur le SRADDET au JCP A qui s’est tenu à Narbonne en mars dernier! Merci à la revue et aux contributeurs pour leur participation. J’y aborde le volet mobilités du schéma. Bonne lecture

Ravi d’annoncer la sortie de la 2e partie des contributions au colloque sur la décision administrative au prisme des intérêts organisé par la formidable Laure Ragimbeau et moi-même. Ma contribution est relative au rôle de l’expert dans la prise de décision. Merci à la revue pour sa confiance !

Save the date: 15 mars prochain, colloque sur le SRADDET à Narbonne, antenne de l’université de Perpignan ! Avec le parrainage de la SFDE , du GRIDAUH et le partenariat de LexisNexis ! Inscrivez-vous et venez nombreux !

Au prochain numéro du JCP A, une étude sur « le contentieux de l’autorisation environnementale » qui prend les allures de celui de l’urbanisme.

« Faut-il encore débattre de la transition ? » Thématique du prochain numéro de la récente revue en ligne démocratieS dans laquelle j’ai l’honneur d’y intervenir par un court papier de vulgarisation sur l’antagonisme entre urgence et démocratie. democraties.media/faut-il-enco...

Très beau colloque que celui organisé par Eric NAIM-GESBERT, Margaux FRAYSSINET et Marine VEREL sur l’insécurité environnementale qui s’est tenu vendredi à l’Université de Toulouse ! De beaux échanges constructifs qui conduiront, je l’espère, à une belle publication

« La décision administrative au prisme des intérêts », ce fut le colloque que j’ai eu plaisir à co-organiser avec Laure Ragimbeau hier à l’université de Perpignan ! Les échanges ont été très riches et je remercie sincèrement les intervenants pour cela!